|
Les présentes
Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre MailSoft.fr et son Client, les deux parties les acceptant sans réserve. Elles sont
modifiables à tout moment sans préavis. Tous les produits fournis par la société MailSoft.fr sont vendus selon les conditions de vente ci-après :
Art. 1 -
Acceptation des conditions
Art. 2 -
Produits
Art. 3 -
Prix
Art. 4 -
Modalités de paiements – Sécurisation SSL
Art. 5 -
Responsabilité
Art. 6 -
Livraison
Art. 7 -
Retour
Art. 8 -
Litiges
Art. 9 -
Informations légales
|